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Conseil Emploi-Paris : la sélection |
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Arrest du Conseil d´Etat du Roi, Qui confirme l´arrêt du Conseil du 20 juin 1752, au sujet des visites qui doivent être faites chez les marchands de vin de la ville & fauxbourgs de Paris (.). Du 14 Février 1754.
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Arrest du Conseil d´Etat du Roi, concernant la perception des droits sur les Vins aux entrées de Paris. Du 9 Décembre 1759.
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Arrest du Conseil d´Estat du Roy, Portant Reglement pour le Corps et communauté des Marchands de vin de Paris. Du 30. Decembre 1738.
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Arrest du Conseil d´Etat du Roi,., au sujet des visites qui doivent être faites chez les Marchands de vin de la ville et des fauxbourgs de Paris.Du 14 Février 1754.
Arrest du Conseil d´Etat du Roy.du 29 juin 1750. Extrait des registres du Conseil d´Etat.signé de M. P. De Voyer D´Argenson.
Proclamation du roi, et recueil de pièces relatives à l´arrêté du conseil du département, du 6 juin 1792, concernant le maire et le procureur de la commune de Paris.
Arrest du Conseil d´Etat du Roi, qui ordonne que les Marchands-détailleurs d´Eau-de-vie, établis dans les paroisses des généralités de Paris et de Soissons.Du 4 Mars 1775.
L´administration de Paris (1789-1977). Actes du Colloque tenu au Conseil d´Etat le 6 mai 1978 sous la présidence de Bernard Chenot et Michel Fleury.
Arrest du Conseil d´Etat du Roy, Portant Réglement pour la Fermeture des Caves ouvertes contre la disposition des Statuts de Corps des marchands de Vins de Paris. Du 12. Avril 1746.
Arrêt du Conseil d´Etat du Roi, du 23 Août 1768. qui fixe les ommes dont Henriet et Prevosttiendront compte aux marchands de vins de la partie des fauxbourgs de Paris.
Arrest du Conseil d´Estat du Roy qui supprime les droits de gros & de huitième sur tous les vins & autres boissons. dans l´intérieur de la ville de Paris. du 10. octobre 1719.
Politique de l´emploi et de l´éducation - L´agriculture et l´industrie, les services publics et privés, les carriêres intellectuelles, orientation et formation professionnelles, l´évolution probable de l´emploi, la tradition des humanités et. (
Les papiers des Assemblées du Directoire aux Archives nationales. Inventaire de la série C (Conseil des Cinq-Cents et Conseil des Anciens). Introduction et index par Jacqueline Chaumié.
Arrest du Conseil d´Estat du Roy, Du seiziéme Septembre 1727.Qui ordonne que les Droits de Gros.seront payés au lieu de la destination.Font défenses aux Sous-Fermiers des Generalités de Paris et Châlons, de les percevoir au passage.
Arrest du Conseil d´Etat du Roy, Du 18. Mars 1719.Qui permettent d´emprisonner ceux et celles qui feront entrer dans la Ville et Fauxbourgs de Paris, du Vin, Eaux-de-Vie et autres Boissons en bouteilles, cruches, barils et huitiémes de muid.
Arrest du Conseil d´Estat du Roy, Qui déboute les Marchands de Vin de Paris.ordonne que les Droits de Courtiers-Jaugeurs des Vins et Boissons venant des Pays Redimés, seront acquittés au premier Bureau de Passage. Du 14 Novembre 1724.
Arrêt du Conseil d´Etat du Roi.qui, sans avoir égard à la Sentence des Officiers de l´Eléction de Paris, du 10 octobre 1767. au sieur François Chassagne. sur lequel. il avaoit été saisi. [du vin] trouvé vicié d´un acide & aigre de lie.
Conseil général de la Drôme (séance du 24 août 1878). Extension du réseau des chemins de fer d´intérêt général. Rapport présenté par M. Germain et délibération du Conseil général.
Arrest du Conseil d´Etat du Roy, Qui ordonne que les Commis aux Recettes des Droits d´Entrées des Bureaux de Paris, seront tenus de recevoir les salaires attribuez aux Preposez pour Exercer les fonctions de Jaugeurs, à la remise de Trois Deniers pour
Arrest du Conseil d´Estat du Roy.confisque seize demi-Queuës de Vin marquées de la Marque de Pierre Berot Marchand de Vin à Paris, par lui recellées et entreposées dans un faux Magasin .Du premier Avril et quinze Juillet 1727.
Chemins de fer industriels de la gare du Cheylas (P. L. M.) à Allevard. A Monsieur le Ministre des Travaux publics. Lettre des délégués du Conseil municipal d´Allevard (Isère) et du Conseil municipal de La Rochette (Savoie), du 20 février 1877.
Ville de Valence. Chemin de fer de Valence à Grenoble. rapport présenté au Conseil municipal par la commission du chemin de fer dans sa séance du 11 janvier 1862 et délibération du Conseil.
Conseil général de la Drôme. Chemins de fer. Extension du réseau des chemins de fer d´intérêt général. Rapport présenté par M. Emile Loubet et délibération du Conseil général.
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Guide Naïf de Paris. Paris through the eyes of the modern primitives. Avec la collaboration de Mathilde Hager pour les promenades dans Paris.
Commission du Vieux-Paris. Ville de Paris. Encart au Bulletin municipal officiel de la Ville de Paris. Numéros 6, 7 et 10 de 1996 - N° 1 et 9 de 1997, N° 8 de 1998, N° 8 et 10 de 1999, N° 3, 4, 8, 9 et 10 de 2000.
Le Diable à Paris. Paris et les parisiens. Moeurs et coutumes, caractères et portraits des habitants de Paris, tableau complet de leur vie privée, publique, politique, artistique, littéraire, industrielle, etc., etc
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Paris et Ile-de-France - Mémoires publiés par la Fédération des Sociétés Historiques et Archéologiques de Paris et de l´Ile-de-France - Extrait du Tome XII (1961). Les sculptures de l´abbaye de Sainte-Geneviève de Paris - Moyen Âge.
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